Normes et modalités d'utilisation du site
Politique de Modalité d'Utilisation
1. Introduction
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2. Age Minimum
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4. Propriété Intellectuelle
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5. Confidentialité
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7. Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier ces modalités d'utilisation à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Votre utilisation continue du Site après toute modification constitue votre acceptation des modalités modifiées.
8. Contact
Pour toute question concernant ces modalités d'utilisation, veuillez nous contacter par courriel au info@firstsightapp.ca.
9. Droit Applicable
Si l'utilisation du site web de La boutique du compagnon ou de sa boutique en ligne soulevait un litige, celui-ci devra être résolu en fonction des lois applicables dans la province de Québec et les lois applicables au Canada dans le tribunal du district judiciaire d'Arthabaska.
Dernière mise à jour : 16 septembre 2024